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Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.335 du 20 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.336 du 20 août 2009 portant nomination d’un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Miami (Etats-Unis d’Amérique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.337 du 20 août 2009 portant nomination d’un Vice-Consul Honoraire de la Principauté à Bangkok (Thaïlande)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
Journal n°7928
du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.348 du 27 août 2009 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Postdam (République Fédérale d’Allemagne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.349 du 27 août 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de l...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de l...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.388 du 30 septembre 2009 autorisant un Consul Général de la République Arabe d’Egypte à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2009 par laquelle M. le Président de la République Arabe d’Egypte a nommé M. Sherif REFAAT, Consul Général de la République Arabe d’Egypte à Monaco, en résidence à Marseille ;...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 31 mai 2009 par laquelle M. le Président de la République Arabe d’Egypte a nommé M. Sherif REFAAT, Consul Général de la République Arabe d’Egypte à Monaco, en résidence à Marseille ;...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.408 du 14 octobre 2009 portant nomination d’un Vice-consul Honoraire de la Principauté à Chicago (Etats-Unis d’Amérique)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modif...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.376 du 25 septembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.333 du 20 août 2009 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York ;
Avons Ordonné et Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.333 du 20 août 2009 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté de Monaco près l’Organisation des Nations-Unies à New York ;
Avons Ordonné et Or...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.377 du 25 septembre 2009 autorisant un Consul Général honoraire de la République de Slovénie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Slovénie a nommé M. Marc Lecourt, Consul Général honoraire de la République de Slovénie à Monaco...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 juin 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Slovénie a nommé M. Marc Lecourt, Consul Général honoraire de la République de Slovénie à Monaco...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.814 du 4 septembre 2008 portant nomination d’un Consul Honoraire de la Principauté à Douala (République du Caméroun)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.815 du 4 septembre 2008 autorisant un Consul Honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 février 2008 par laquelle M. le Secrétaire pour les Affaires Etrangères de la République des Philippines a nommé Mme Patricia Zobel De Ayala, Consul Honoraire de la République des...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 février 2008 par laquelle M. le Secrétaire pour les Affaires Etrangères de la République des Philippines a nommé Mme Patricia Zobel De Ayala, Consul Honoraire de la République des...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.075 du 4 février 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.504 du 30 janvier 2008 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braqu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.504 du 30 janvier 2008 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braqu...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.076 du 4 février 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 979 du 8 février 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémi Mortier est nom...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 979 du 8 février 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Rémi Mortier est nom...
Journal n°7899
du 13 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.077 du 4 février 2009 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux
Pays-Bas ainsi qu’auprès des Communautés Européennes
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 986 du 16 février 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu’auprès des Comm...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 986 du 16 février 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Belgique, au Luxembourg et aux Pays-Bas ainsi qu’auprès des Comm...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.081 du 17 février 2009 autorisant un Consul Général du Brésil à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 9 décembre 2008 par laquelle M. Luiz Inacio Lula Da Silva, Président de la République Fédérative du Brésil, a nommé Mme Maria Celina De Azevedo Rodrigues, Consul Général du Br...